Mentions Légales

Éditeur du site

Le site internet www.cisnproductions.com est la propriété de CISN Productions.

21 rue de Clichy – 75009 Paris

SASU au capital de 1000€

Numéro de TVA intracommunautaire FR15821455268

Siret: 8214552683010

Conditions générales de vente ici.

 

Service client

Formulaire de contact : www.cisnproductions.com/#contact

Adresse : CISN Productions – 21 rue de Clichy – 75009 Paris – France

 

Politique de protection des données personnelles

Le présent site et le traitement des données à caractère personnel sont en conformité avec les règles en vigueur.

Pour la France, ils ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email ou par courrier.

Le site www.cisnproductions.com fait usage de cookies. Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies. Cependant nous vous informons qu’une telle désactivation pourrait limiter votre expérience utilisateur en empêchant le bon fonctionnement de certains services.

 

Contenu du site et propriété intellectuelle

Les informations fournies sur www.cisnproductions.com le sont à titre informatif.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.cisnproductions.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Le site www.cisnproductions.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. CISN Productions n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, CISN Productions ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.